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Détail de l'objet
Publication : 29.01.2013
EL-28 (170e)
Commission de la petite enfance
Election - EL-28 - 170ème (2012-2013) -
Election d'un/e représentant/e du Conseil municipal pour faire partie de la Commission de la petite enfance, en remplacement de Mme Sophie Rime, démissionnaire (Règlement relatif aux conditions de subventionnement des institutions privées pour la petite enfance, art. 4) (RCM, art. 130, lettre B).
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 19 février 2013 17 h 00 | Mme Maria Pérez est élue. | |
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