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Détail de l'objet
Publication : 5.09.2023
EL-28 (181e)
Commission consultative de la petite enfance
Election - EL-28 - 181ème (2023-2024) -
Election d'un-e représentant-e du Centre pour faire partie de la Commission consultative de la petite enfance, en remplacement de M. Michel Chevallier, démissionnaire (Règlement relatif aux conditions de subventionnement des institutions privées pour la petite enfance, art. 4) (RCM, art. 130, lettre B).
Télécharger l'objet Extrait_CCPE_Election_M_Fayçal_Hadjas.pdf (PDF - 292 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 5 septembre 2023 17 h 30 | M. Fayçal Hadjas est élu tacitement. | |
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