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Détail de l'objet
Publication : 22.12.2011
P-280 (169e)
Pour la sauvegarde des arbres du chemin des Coudriers
Pétition - P-280 - 169ème (2011-2012) -
Pétition: «Pour la sauvegarde des arbres du chemin des Coudriers».
Télécharger l'objet P 280 169 Objet 1 (PDF - 90 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 15 octobre 2012 17 h 00 | Pétition refusée. | Rapport |
| Séance du 12 septembre 2012 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 26 juin 2012 20 h 40 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 6 juin 2012 20 h 40 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 17 janvier 2012 17 h 00 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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