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Détail de l'objet
Publication : 17.04.2002
M-287 (159e)
Vélos électriques pour les fonctionnaires
Motion - M-287 - 159ème (2001-2002) -
Motion de MM. Roman Juon et Roger Deneys: «Aussi des vélos électriques pour les fonctionnaires!»
Télécharger l'objet M 287 159 Objet 1 (PDF - 59 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 9 mai 2007 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 7 octobre 2002 17 h 00 | Motion amendée et acceptée. | |
| Séance du 12 septembre 2002 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 25 mai 2002 10 h 00 | Reportée. | |
| Séance du 17 avril 2002 20 h 30 | Annoncée. | |
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