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Détail de l'objet
Publication : 21.05.2008
QE-288 (165e)
Quelle politique pour la gestion et l'entretien des uvres du FMAC dans l'espace public
Question écrite - QE-288 - 165ème (2007-2008) -
Question écrite du 21 mai 2008 de Mme Diana Duarte Rizzolio : «Quelle politique pour la gestion et l'entretien des uvres du FMAC dans l'espace public ?».
Télécharger l'objet QE 288 165 Objet 1 (PDF - 7.6 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 16 septembre 2008 20 h 45 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 21 mai 2008 20 h 30 | Déposée. | |
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