Début du contenu principal
Détail de l'objet
Publication : 21.02.2012
PRD-29 (169e)
Demande de traitement d'un objet en urgence
Projet de délibération - PRD-29 - 169ème (2011-2012) -
Projet de délibération du 21 février 2012 de M. Alberto Velasco et Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Demande de traitement d'un objet en urgence».
Télécharger l'objet PRD 29 169 Objet 1 (PDF - 8.9 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 9 octobre 2012 20 h 40 | Délibération amendée et acceptée en troisième débat. | Rapport |
| Séance du 12 septembre 2012 17 h 00 | Le troisième débat aura lieu en octobre. | Rapport |
| Séance du 25 juin 2012 20 h 30 | Urgence acceptée. Reporté. | Rapport |
| Séance du 6 juin 2012 20 h 40 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 21 février 2012 17 h 00 | Urgence acceptée. Renvoi à la commission du règlement. | |
ImprimerPartage
Facebook
Twitter
LinkedIn
Google+Fin du contenu principal
Début de la colonne de droite
Identification de l'utilisateur
Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:
Fin de la colonne de droite
Début du chemin de navigation
» - Conseil municipal»
- Objets»
- Détail de l'objet
Fin du chemin de navigation
Début du pied de page
Consultez les actualités de la Ville de Genève et accédez à l'ensemble des prestations offertes par l'administration sur geneve.ch!
Fin du pied de page