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Détail de l'objet

Publication : 17.04.2002

M-290 (159e)

Urbanisme pour les besoins légitimes du citoyen

Motion - M-290 - 159ème (2001-2002) -

Motion de la commission de l'aménagement et de l'environnement: «Un urbanisme tourné vers la satisfaction des besoins légitimes du citoyen». (Rapport M-290 A.)

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Inscriptions en séances plénières

Séance du 26 juin 2007 17 h 00	Pris acte.	Réponse
Séance du 10 mars 2004 17 h 00	Recommandation acceptée. Motion amendée par la commission et le plénum acceptée.	Rapport
Séance du 7 octobre 2002 20 h 30	Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Séance du 12 septembre 2002 20 h 30	Reportée.
Séance du 25 juin 2002 20 h 30	Reportée.
Séance du 5 juin 2002 20 h 45	Reportée.
Séance du 25 mai 2002 10 h 00	Reportée.
Séance du 17 avril 2002 20 h 30	Annoncée.