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Détail de l'objet
Publication : 28.06.2021
PRD-295 (179e)
Pour une meilleure transparence sur les projets emblématiques de la Cité
Projet de délibération - PRD-295 - 179ème (2021-2022) -
Projet de délibération du 28 juin 2021 de Mmes et MM. Alain de Kalbermatten, Anne Carron, Anna Barseghian, Corinne Bonnet-Mérier, Rémy Burri, Timothée Fontolliet, Uzma Khamis Vannini, Paule Mangeat, Amanda Ojalvo, Daniel Dany Pastore, Maxime Provini, John Rossi, Philippe de Rougemont et Christel Saura: «Pour une meilleure transparence sur les projets emblématiques de la Cité».
Télécharger l'objet PRD-295.pdf (PDF - 64 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 6 septembre 2023 17 h 30 | Transformé en motion M-1798 et acceptée. | Rapport |
| Séance du 28 juin 2021 20 h 30 | Renvoi direct à la commission du règlement. | |
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