Détail de l'objet

Début de la navigation de chapitre

Objets

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Détail de l'objet

Publication : 29.06.2021

PRD-296 (179e)

Représentation du Conseil municipal au sein du jury sollicité dans le cadre de concours d'aménagement

Projet de délibération - PRD-296 - 179ème (2021-2022) -

Projet de délibération du 29 juin 2021 de Mmes et MM. Maxime Provini, Timothée Fontolliet, Alain de Kalbermatten, Daniel Dany Pastore, Rémy Burri, John Rossi, Anne Carron, Philippe de Rougemont, Uzma Khamis Vannini, Paule Mangeat, Amanda Ojalvo, Anna Barseghian, Christel Saura et Pierre Scherb: «Représentation du Conseil municipal au sein du jury sollicité dans le cadre de concours d'aménagement».

Télécharger l'objet PRD-296.pdf (PDF - 381 Ko )

Télécharger l'objet PRD-296-1.pdf (PDF - 89 Ko )

Télécharger l'objet PRD-296_decision_CE.pdf (PDF - 520 Ko )

Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat

Télécharger le document Délibération signée PRD-296.pdf (PDF - 55 Ko )

Inscriptions en séances plénières

Séance du 28 novembre 2023 17 h 30	Délibération amendée par la commission acceptée en troisième débat.	Rapport
Séance du 1 novembre 2023 20 h 30	Troisième débat ultérieur. Reporté.	Rapport
Séance du 4 octobre 2023 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 6 septembre 2023 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 7 septembre 2021 17 h 30	Renvoi direct à la commission du règlement.
Séance du 29 juin 2021 20 h 35	Annoncé.