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Détail de l'objet

Publication : 29.04.2002

M-298 (159e)

Système de récupération des déchets

Motion - M-298 - 159ème (2001-2002) -

Motion de MM. Jean-Charles Lathion et Robert Pattaroni: «Pour un système de récupération des déchets organisé et cohérent au service des usagers». (Rapport M-298 A.)

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Inscriptions en séances plénières

Séance du 23 avril 2008 20 h 30	Pris acte.	Réponse
Séance du 8 octobre 2003 17 h 00	Motion amendée par la commission acceptée.	Rapport
Séance du 9 octobre 2002 20 h 30	Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Séance du 12 septembre 2002 20 h 30	Reportée.
Séance du 29 avril 2002 20 h 30	Annoncée.