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Détail de l'objet
Publication : 6.10.2021
PRD-298 (179e)
Membres suppléant-e-s dans notre Conseil municipal
Projet de délibération - PRD-298 - 179ème (2021-2022) -
Projet de délibération du 6 octobre 2021 de Mmes et MM. Amar Madani, Uzma Khamis Vannini, Pierre de Boccard, Gazi Sahin, Pierre Scherb, Fabienne Beaud et Albane Schlechten: «Membres suppléant-e-s dans notre Conseil municipal».
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Télécharger l'objet PRD-298-1.pdf (PDF - 178 Ko )
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document Délibération signée PRD-298.003.pdf (PDF - 137 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 1 novembre 2022 20 h 30 | Délibération amendée par la commission acceptée en troisième débat. | Rapport |
| Séance du 18 mai 2022 17 h 00 | Délibération amendée par la commission acceptée en troisième débat (renvoi à la commission du règlement). | Rapport |
| Séance du 27 avril 2022 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 16 novembre 2021 17 h 30 | Renvoi direct à la commission du règlement. | |
| Séance du 6 octobre 2021 20 h 30 | Annoncé. | |
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