Conseil municipal

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Détail de l'objet
Publication : 16.06.1999

P-3 (157e)

Marché couvert et Maison de quartier de Saint-Jean

Pétition - P-3 - 157ème (1999-2000) -

Pétition: «Nuisances du marché couvert et de la Maison de quartier de Saint-Jean».

Inscriptions en séances plénières

Séance du 13 septembre 2011 17 h 00 Pris acte. Réponse
Séance du 28 juin 2011 20 h 45 Reportée. Réponse
Séance du 5 juin 2002 20 h 45 Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA. Rapport
Séance du 16 juin 1999 20 h 30 Renvoi à la commission des pétitions
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