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Détail de l'objet
Publication : 21.06.2023
D-30.117 (181e)
ACG - Enveloppe sportive 2024
Divers (CM) - D-30.117 - 181ème (2023-2024) -
Décision de l'assemblée générale de l'Association des communes genevoises relative au financement, en 2024, par le Fonds intercommunal, de l'enveloppe attribuée à des dépenses sportives diverses pour un montant de 300 000 francs (D-30.117).
Télécharger l'objet D-30.117 Enveloppe sportive 2024.pdf (PDF - 104 Ko )
Télécharger l'objet Entrée en force D-30.117.002.pdf (PDF - 379 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 5 septembre 2023 20 h 40 | Pris acte. | |
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