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Détail de l'objet
Publication : 14.06.2019
EL-30 (177e)
Fondation pour l'expression associative
Election - EL-30 - 177ème (2019-2020) -
Election d'un ou d'une représentant-e du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation pour l'expression associative (statuts de la fondation, art. 9.2.4) (RCM, art. 130, lettre A).
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document Extrait EL 30-177 signé.pdf (PDF - 263 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 24 juin 2019 17 h 30 | Mme Ariane Arlotti est élue tacitement. | |
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