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Détail de l'objet
Publication : 1.07.2013
D-30.3 (171e)
ACG Financement 2014 de l'enveloppe attribuée à des dépenses culturelles
Divers (CM) - D-30.3 - 171ème (2013-2014) -
Décision de l'assemblée générale de l'Association des communes genevoises relative à la participation du Fonds intercommunal au financement 2014 de l'enveloppe attribuée à des dépenses culturelles diverses, pour un montant de 1 000 000 de francs, soumise au droit de veto des Conseils municipaux (art. 60C LAC).
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