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Détail de l'objet
Publication : 1.07.2013
D-30.6 (171e)
ACG Subvention 2014 en faveur du Grand Théâtre
Divers (CM) - D-30.6 - 171ème (2013-2014) -
Décision de l'assemblée générale de l'Association des communes genevoises relative à la participation du Fonds intercommunal à la subvention 2014 octroyée à la Ville de Genève en faveur du Grand Théâtre, pour un montant de 2 500 000 francs, soumise au droit de veto des Conseils municipaux (art. 60C LAC).
Inscriptions en séances plénières
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