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Détail de l'objet
Publication : 24.06.2020
D-30.87 (178e)
ACG - Stade de Laconnex
Divers (CM) - D-30.87 - 178ème (2020-2021) -
Décision de l'assemblée générale de l'Association des communes genevoises relative à une subvention d'investissement pour la rénovation du Stade de Laconnex prélevée sur le budget d'investissement du Fonds intercommunal et soumise au droit d'opposition des Conseils municipaux (art. 79 LAC) (D-30.87).
Télécharger l'objet D-30.87 Stade de Laconnex.pdf (PDF - 155 Ko )
Télécharger l'objet Entrée en force D-30.87.pdf (PDF - 405 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 8 septembre 2020 20 h 35 | Pris acte. | |
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