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Détail de l'objet
Publication : 23.06.2021
D-30.95 (179e)
ACG - Enveloppe sportive 2022
Divers (CM) - D-30.95 - 179ème (2021-2022) -
Décision de l'assemblée générale de l'Association des communes genevoises relative au financement 2022, par le Fonds intercommunal, de l'enveloppe attribuée à des dépenses sportives diverses pour un montant de 300 000 francs (D-30.95).
Télécharger l'objet D-30.95 Enveloppe sportive 2022.pdf (PDF - 151 Ko )
Télécharger l'objet Entrée en force D-30.95.pdf (PDF - 402 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 7 septembre 2021 17 h 30 | Pris acte. | |
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