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Détail de l'objet
Publication : 18.05.2009
QE-307 (166e)
Fonctionnement du bureau du Conseil municipal et frais inhérents
Question écrite - QE-307 - 166ème (2008-2009) -
Question écrite du 18 mai 2009 de MM. Simon Brandt, Olivier Fiumelli et Alexandre Chevalier: «Fonctionnement du bureau du Conseil municipal et frais inhérents».
Télécharger l'objet QE 307 166 Objet 1 (PDF - 8.1 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 18 mai 2009 20 h 30 | Déposée. | |
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