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Détail de l'objet
Publication : 16.09.2009
QE-310 (167e)
Circulation à la Jonction: quelle sécurité pour les piétons pendant les travaux du TCOB
Question écrite - QE-310 - 167ème (2009-2010) - Jonction
Question écrite du 16 septembre 2009 de Mme Diana Duarte Rizzolio: «Circulation à la Jonction: quelle sécurité pour les piétons pendant les travaux du TCOB».
Télécharger l'objet QE 310 167 Objet 1 (PDF - 7.3 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 20 avril 2011 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 23 mars 2011 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 16 février 2011 20 h 40 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 16 septembre 2009 20 h 30 | Déposée. | |
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