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Détail de l'objet
Publication : 10.07.2013
P-310 (171e)
Pour un modèle réaliste de réseau de tram à 5 lignes
Pétition - P-310 - 171ème (2013-2014) -
Pétition du 9 septembre 2013: «Pour un modèle réaliste de réseau de tram à 5 lignes».
Télécharger l'objet P 310 171 Objet 1 (PDF - 111 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 7 février 2017 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 18 janvier 2017 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 20 janvier 2016 20 h 30 | Pétition acceptée. | Rapport |
| Séance du 11 novembre 2015 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 28 octobre 2015 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 7 octobre 2015 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 9 septembre 2013 17 h 00 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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