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Détail de l'objet
Publication : 1.11.2023
R-310 (181e)
Pour une voie vraiment verte
Résolution - R-310 - 181ème (2023-2024) -
Résolution du 7 février 2023 de Mmes et MM. Denis Ruysschaert, Elena Ursache, Omar Azzabi, Anna Barseghian, Ana Maria Barciela Villar, Matthias Erhardt, Brigitte Studer, Monica Granda, Ahmed Jama, Pascal Holenweg, Leyma Milena Wisard Prado, Yves Herren, Florence Kraft-Babel, Rémy Burri, Christian Steiner, Danièle Magnin, Valentin Dujoux et Léonore Baehler: «Pour une voie vraiment verte».
Télécharger l'objet R-310.pdf (PDF - 78 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 25 mars 2024 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 1 novembre 2023 17 h 35 | Ancien PRD-322 transformé en résolution et acceptée. | |
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