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Détail de l'objet
Publication : 11.11.2009
QE-314 (167e)
Ave VAE (vélo à assistance électrique)
Question écrite - QE-314 - 167ème (2009-2010) -
Question écrite du 11 novembre 2009 de M. Grégoire Carasso: «Ave VAE (vélo à assistance électrique)!»
Télécharger l'objet QE 314 167 Objet 1 (PDF - 7.1 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 13 octobre 2010 20 h 40 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 11 novembre 2009 20 h 30 | Déposée. | |
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