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Détail de l'objet
Publication : 8.05.2024
R-315 (181e)
Approbation du budget de fonctionnement 2024 de la Fondetec
Résolution - R-315 - 181ème (2023-2024) -
Approbation du budget de fonctionnement 2024 de la Fondetec.
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Télécharger l'objet resolution signee r-315.pdf (PDF - 76 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 24 juin 2024 20 h 30 | Résolution acceptée (dans D-32.16 A). | |
| Séance du 5 juin 2024 20 h 35 | Reporté | |
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