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Détail de l'objet
Publication : 28.04.2011
EL-32 (169e)
Commission consultative des espaces verts et de l'environnement
Election - EL-32 - 169ème (2011-2012) -
Election de 2 représentants du Conseil municipal pour faire partie de la Commission consultative des espaces verts et de l'environnement (règlement de la commission consultative, art. 3, lettre a) (RCM, art. 130, lettre B).
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 28 juin 2011 20 h 45 | Reportée. | |
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