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Détail de l'objet
Publication : 12.09.2002
M-325 (160e)
Scooters
Motion - M-325 - 160ème (2002-2003) -
Motion de MM. Roger Deneys, Bruno Martinelli, Alain Gallet et Mme Annina Pfund: «Vroum, vroum mais il y a scooters et scooters»
Télécharger l'objet M 325 160 Objet 1 (PDF - 58 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 20 janvier 2003 17 h 00 | Refusée. | |
| Séance du 4 décembre 2002 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 23 novembre 2002 10 h 00 | Reportée. | |
| Séance du 9 octobre 2002 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 12 septembre 2002 20 h 30 | Annoncée. | |
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