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Détail de l'objet
Publication : 7.03.2023
PRD-330 (180e)
Assurons l'avenir de l'OCG
Projet de délibération - PRD-330 - 180ème (2022-2023) -
Projet de délibération du 7 mars 2023 de Mmes et MM. Daniel Sormanni, Amar Madani, Christian Steiner, Danièle Magnin, Daniel Dany Pastore et Yasmine Menétrey: «Assurons l'avenir de l'OCG».
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document Délibération signée PRD-330.pdf (PDF - 64 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 7 février 2024 17 h 30 | Délibération amendée par la commission et par le plénum acceptée. | Rapport |
| Séance du 17 janvier 2024 20 h 35 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 7 mars 2023 20 h 30 | Annoncé en urgence et renvoi sans débat à la commission des arts et de la culture. | |
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