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Détail de l'objet

Publication : 9.10.2002

M-332 (160e)

Inventaire des immeubles occupés par la Ville

Motion - M-332 - 160ème (2002-2003) -

Motion de MM. Jacques Finet, Robert Pattaroni, Jean-Charles Lathion, Mmes Alexandra Rys et Alice Ecuvillon: «Pour un inventaire exhaustif des immeubles occupés par la Ville».

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Inscriptions en séances plénières

Séance du 18 janvier 2005 20 h 45	Pris acte.	Réponse
Séance du 24 février 2003 20 h 45	Motion acceptée.
Séance du 20 janvier 2003 20 h 30	Reportée.
Séance du 4 décembre 2002 20 h 30	Reportée.
Séance du 23 novembre 2002 10 h 00	Reportée.
Séance du 9 octobre 2002 20 h 30	Annoncée.