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Détail de l'objet
Publication : 17.02.2015
P-334 (172e)
Fan zone des Vernets et nuisances
Pétition - P-334 - 172ème (2014-2015) - Acacias Bâtie
Pétition du 17 février 2015: «Fan zone des Vernets et nuisances».
Télécharger l'objet P-334.pdf (PDF - 78 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 27 juin 2016 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 20 janvier 2016 20 h 30 | Pétition acceptée. | Rapport |
| Séance du 17 février 2015 17 h 00 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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