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Détail de l'objet
Publication : 16.05.2023
PRD-335 (180e)
Cé què l'ainô
Projet de délibération - PRD-335 - 180ème (2022-2023) -
Projet de délibération du 16 mai 2023 de M. Pascal Holenweg: «Cé què l'ainô».
Télécharger l'objet PRD-335.pdf (PDF - 17.9 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 6 juin 2023 20 h 40 | Renvoi direct à la commission du règlement refusé. Entrée en matière refusée: objet refusé. | |
| Séance du 16 mai 2023 20 h 35 | Annoncé. | |
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