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Détail de l'objet
Publication : 20.11.2002
M-336 (160e)
Emplacement convenable pour le manège construit par Copyrart
Motion - M-336 - 160ème (2002-2003) -
Motion de MM. Jacques Finet, Robert Pattaroni, Jean-Charles Lathion, Didier Bonny, Mmes Alice Ecuvillon, Alexandra Rys et Odette Saez: «Trouvons un emplacement convenable pour le manège construit par Copyrart».
Télécharger l'objet M 336 160 Objet 1 (PDF - 52 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 12 septembre 2007 18 h 10 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 26 juin 2007 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 11 mars 2003 17 h 00 | Urgence acceptée. Motion acceptée. | |
| Séance du 24 février 2003 20 h 45 | Reportée. | |
| Séance du 20 janvier 2003 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 20 novembre 2002 20 h 30 | Annoncée. | |
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