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Détail de l'objet
Publication : 5.04.2017
IE-34 (174e)
Fréquence d'implantation des poubelles
Interpellation écrite - IE-34 - 174ème (2016-2017) -
Interpellation écrite du 5 avril 2017 de M. Stéphane Guex: «Fréquence d'implantation des poubelles.»
Télécharger l'objet IE-34.pdf (PDF - 111 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 26 juin 2017 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 5 avril 2017 20 h 30 | Déposée. | |
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