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Détail de l'objet
Publication : 31.10.2023
EL-34.2 (181e)
Prestation de serment de M. Marc Dalphin en tant que membre suppléant (Ve)
Election - EL-34.2 - 181ème (2023-2024) -
Prestation de serment de M. Marc Dalphin en tant que membre suppléant (Ve) remplaçant Mme Sabrine Baâboura, membre suppléante démissionnaire.
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document Extrait signé Election de Marc Dalphin comme membre suppléant CM - 2020-2025.pdf (PDF - 73 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 1 novembre 2023 17 h 35 | M. Marc Dalphin est assermenté. | |
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