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Détail de l'objet
Publication : 22.06.2015
P-340 (173e)
Pour que le marché du plateau de Champel réintègre le plateau à la fin des travaux
Pétition - P-340 - 173ème (2015-2016) - Champel
Pétition du 22 juin 2015: «Pour que le marché du plateau de Champel réintègre le plateau à la fin des travaux».
Télécharger l'objet P-340.pdf (PDF - 69 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 4 juin 2020 17 h 35 | Conclusions de la commission refusées = pétition classée. | Rapport |
| Séance du 22 juin 2015 17 h 00 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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