Détail de l'objet

Début de la navigation de chapitre

Objets

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Détail de l'objet

Publication : 4.12.2002

M-341 (160e)

Désimperméabilisation des surfaces dotées de revêtements imperméables

Motion - M-341 - 160ème (2002-2003) -

Motion de MM. Alain Marquet et Jean-Pascal Perler: «Pour la désimperméabilisation des surfaces dotées de revêtements imperméables (asphalte, béton, etc.)».

Télécharger l'objet M 341 160 Objet 1 (PDF - 47 Ko )

Inscriptions en séances plénières

Séance du 15 mars 2006 20 h 45	Pris acte.	Réponse
Séance du 8 avril 2003 17 h 00	Motion acceptée.
Séance du 12 mars 2003 20 h 30	Reportée.
Séance du 24 février 2003 20 h 45	Reportée.
Séance du 20 janvier 2003 20 h 30	Reportée.
Séance du 4 décembre 2002 20 h 30	Annoncée.