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Détail de l'objet
Publication : 9.04.2003
M-357 (160e)
Clôture du préau de l'école des Genêts
Motion - M-357 - 160ème (2002-2003) -
Motion de Mme Fatiha Eberle et M. Guy Jousson: «Pour une clôture autour du préau de l'école des Genêts».
Télécharger l'objet M 357 160 Objet 1 (PDF - 46 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 3 décembre 2003 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 3 juin 2003 20 h 30 | Motion amendée et acceptée. | |
| Séance du 12 mai 2003 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 9 avril 2003 20 h 45 | Annoncée. | |
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