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Détail de l'objet
Publication : 13.09.2016
P-360 (174e)
Pour l'aménagement de la cour intérieure de l'îlot Lissignol Bouchet Rousseau
Pétition - P-360 - 174ème (2016-2017) -
Pétition du 13 septembre 2016: «Pour l'aménagement de la cour intérieure de l'îlot Lissignol Bouchet Rousseau».
Télécharger l'objet P-360.pdf (PDF - 9.8 Mo )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 11 septembre 2018 20 h 35 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 20 mars 2017 17 h 05 | Conclusions de la commission refusées = renvoi au CA avec recommandations du plénum. | Rapport |
| Séance du 8 mars 2017 20 h 35 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 8 février 2017 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 13 septembre 2016 17 h 10 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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