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Détail de l'objet
Publication : 11.11.1998
M-365 (156e)
Modération du trafic
Motion - M-365 - 156ème (1998-1999) -
Motion de la commission de l'aménagement et de l'environnement: «Pour des mesures concrètes en faveur de la modération du trafic en ville de Genève». (Rapport M-365/366/367/368 A.)
Télécharger l'objet M 365 156 Objet 1 (PDF - 53 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 30 septembre 2000 14 h 00 | Motion amendée par la commission acceptée. | Rapport |
| Séance du 27 juin 2000 20 h 45 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 7 juin 2000 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 24 mai 2000 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 3 mai 2000 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 19 avril 2000 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 13 janvier 1999 20h30 | Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement | |
| Séance du 2 décembre 1998 20h30 | Reporté(e) | |
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