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Détail de l'objet
Publication : 12.05.2003
M-365 (160e)
Modération et limitation du trafic dans le bois de la Bâtie
Motion - M-365 - 160ème (2002-2003) -
Motion de MM. Alain Marquet, Alain Gallet et Mme Virginie Keller Lopez: «Modération et limitation du trafic sur le prolongement de l'avenue du Cimetière dans le bois de la Bâtie».
Télécharger l'objet M 365 160 Objet 1 (PDF - 47 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 3 juin 2003 20 h 30 | Motion acceptée. | |
| Séance du 12 mai 2003 20 h 30 | Annoncée. | |
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