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Détail de l'objet
Publication : 2.12.1998
M-370 (156e)
Valorisation des déchets par une information multi-lingue
Motion - M-370 - 156ème (1998-1999) -
Motion de M. Alain Marquet: ?Pour une valorisation des déchets par une information multi-lingue?.
Télécharger l'objet M 370 156 Objet 1 (PDF - 60 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 18 mai 1999 20 h 30 | Réponse | |
| Séance du 13 janvier 1999 20h30 | Amendée et acceptée | |
| Séance du 2 décembre 1998 20h30 | Annoncée | |
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