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Détail de l'objet
Publication : 12.09.2017
P-373 (175e)
Pour le maintien du trajet initial du bus N° 1
Pétition - P-373 - 175ème (2017-2018) -
Pétition du 12 septembre 2017: «Pour le maintien du trajet initial du bus N° 1».
Télécharger l'objet P-373.pdf (PDF - 1.5 Mo )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 4 octobre 2023 17 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 11 avril 2018 17 h 00 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA. | Rapport |
| Séance du 21 mars 2018 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 7 mars 2018 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 7 février 2018 20 h 45 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 17 janvier 2018 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 12 septembre 2017 17 h 00 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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