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Détail de l'objet
Publication : 16.05.2018
P-383 (175e)
Sécurité routière sur la zone de rencontre de la rue Camille-Martin, à proximité de l'école des Ouches
Pétition - P-383 - 175ème (2017-2018) -
Pétition du 16 mai 2018: «Sécurité routière sur la zone de rencontre de la rue Camille-Martin, à proximité de l'école des Ouches».
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| Séance du 8 février 2023 20 h 40 | Pris acte. | Réponse |
| Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA | Rapport | |
| Séance du 4 mars 2020 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 5 février 2020 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 16 janvier 2020 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 4 décembre 2019 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 16 mai 2018 17 h 00 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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