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Détail de l'objet
Publication : 29.10.2013
QE-399 (171e)
Vélos épaves: jusqu'à quand la situation va-t-elle se dégrader?
Question écrite - QE-399 - 171ème (2013-2014) -
Question écrite du 29 octobre 2013 de Mme et M. Mathias Buschbeck et Marie-Pierre Theubet: «Vélos épaves: jusqu'à quand la situation va-t-elle se dégrader?»
Télécharger l'objet QE 399 171 Objet 1 (PDF - 6.0 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 25 février 2014 20 h 35 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 29 octobre 2013 20 h 30 | Déposée. | |
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