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Détail de l'objet
Publication : 22.03.2000
PA-4 (157e)
Modification de l'article 121 RCM
Projet d'arrêté - PA-4 - 157ème (1999-2000) -
Projet d'arrêté de Mmes Renate Cornu, Eustacia Cortorreal, MM. Olivier Coste, Jean-Marie Hainaut, André Kaplun, Mmes Virginie Keller Lopez, Ruth Lanz, MM. Jean-Charles Lathion, Alain Marquet, Paul Oberson, Bernard Paillard, Robert Pattaroni et Mme Marie-France Spielmann: Modification de l'alinéa 2, "commission des beaux-arts", de l'article 121 du règlement du Conseil municipal"."
Télécharger l'objet PA 4 157 Objet 1 (PDF - 58 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 26 juin 2000 17 h 00 | Arrêté accepté. | |
| Séance du 7 juin 2000 20 h 30 | Arrêté accepté. Le troisième débat aura lieu à une séance ultérieure. | |
| Séance du 24 mai 2000 20 h 30 | Reporté. | |
| Séance du 3 mai 2000 20 h 30 | Reporté. | |
| Séance du 19 avril 2000 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 22 mars 2000 20 h 30 | Annoncé. | |
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