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Détail de l'objet
Publication : 20.11.2013
QE-402 (171e)
Coût de l'impression des documents pour le Conseil municipal
Question écrite - QE-402 - 171ème (2013-2014) -
Question écrite du 20 novembre 2013 de Mme Olga Baranova: «Coût de l'impression des documents pour le Conseil municipal».
Télécharger l'objet QE-402.pdf (PDF - 5.6 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 17 avril 2019 20 h 35 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 20 novembre 2013 20 h 35 | Déposée et renvoyée au Bureau du Conseil municipal. | |
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