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Détail de l'objet
Publication : 26.03.2014
QE-412 (171e)
Dans quel délai peut-on exiger la réfection du boulevard Emile-Jaques-Dalcroze
Question écrite - QE-412 - 171ème (2013-2014) - Champel
Question écrite du 26 mars 2014 de MM. Vincent Subilia, Vincent Schaller, Olivier Fiumelli et Adrien Genecand: «Dans quel délai peut-on raisonnablement exiger la réfection d'un axe routier? (Boulevard Emile-Jaques-Dalcroze, risques avérés et délais injustifiés)».
Télécharger l'objet QE-412.pdf (PDF - 5.3 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 7 octobre 2014 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 26 mars 2014 20 h 35 | Déposée. | |
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