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Détail de l'objet
Publication : 12.12.2020
P-437 (178e)
Pour la sauvegarde du parc des Evaux
Pétition - P-437 - 178ème (2020-2021) -
Pétition du 12 décembre 2020: «Pour la sauvegarde du parc des Evaux».
Télécharger l'objet P-437.pdf (PDF - 3.6 Mo )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 17 novembre 2021 20 h 35 | Conclusions de la commission acceptées = classement. | Rapport |
| Séance du 12 décembre 2020 8 h 05 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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