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Détail de l'objet
Publication : 10.02.2016
QE-439 (173e)
Recrutement du personnel dirigeant des MAH, transparence
Question écrite - QE-439 - 173ème (2015-2016) -
Question écrite du 10 février 2016 de M. Eric Bertinat: «Recrutement du personnel dirigeant des MAH, transparence?»
Télécharger l'objet QE-439.pdf (PDF - 12.2 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 25 mai 2016 20 h 35 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 10 février 2016 20 h 45 | Déposée. | |
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