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Détail de l'objet
Publication : 11.02.2004
M-440 (161e)
Qui a égaré le plan directeur des chemins pour piétons
Motion - M-440 - 161ème (2003-2004) -
Motion de MM. Gérard Deshusses, Roman Juon et Mme Annina Pfund: «Qui a égaré le plan directeur des chemins pour piétons?»
Télécharger l'objet M 440 161 Objet 1 (PDF - 50 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 7 septembre 2004 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 17 mai 2004 17 h 00 | Motion acceptée. | |
| Séance du 19 avril 2004 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 10 mars 2004 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 11 février 2004 20 h 30 | Annoncée. | |
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