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Détail de l'objet
Publication : 11.02.2004
M-441 (161e)
Pour un réseau de tramways performant
Motion - M-441 - 161ème (2003-2004) -
Motion de MM. François Sottas, Christian Zaugg, Michel Ducret, Alain Dupraz, Pascal Rubeli, Alain Comte, Mmes Alexandra Rys, Sandrine Salerno et Nicole Valiquer Grecuccio: «Pour un réseau de tramways performant».
Télécharger l'objet M 441 161 Objet 1 (PDF - 65 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 17 mai 2004 20 h 30 | Caduque, voir les motions M-464, M-465, M-466 et M-467. | |
| Séance du 19 avril 2004 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 10 mars 2004 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 11 février 2004 20 h 30 | Annoncée. | |
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